Conditions de livraison
Frais de livraison :
Les frais de port sont calculés
automatiquement lors de la validation de votre commande.
Leur calcul dépend de plusieurs
éléments dont le poids (du produit, de l'emballage, etc.), le transporteur,
le pays de livraison, etc.
TVA :
Si vous êtes un client hors de l'Union Européenne ou dans les DOM TOM, la facture
sera établie sans TVA. Vous devrez acquitter la TVA lors de la livraison selon
les règles du pays de livraison. En général le montant de la taxe est calculé
sur le prix de la marchandise augmenté des frais de transport et d'assurance
ainsi que des droits de douane.
Par exemple en Suisse, la TVA au taux normal est de 7.6% ; elle est payable
au moment de l'importation, en espèces et en francs suisses.
Taxes à l'importation :
Toute commande livrée dans les DOM TOM ou hors de l'Union Européenne pourra
être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer
et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à votre
charge et relève de votre responsabilité. Les droits de douanes varient en fonction
de la nature de la marchandise et de chaque pays.
Renseignez-vous auprès des
autorités compétentes du pays de livraison.
Sites utiles :
- Douane française : http://www.douane.gouv.fr
- Pour connaître les taux de TVA dans l'Union européenne : http://www.eic.ccip.fr/informations/tva/tva5.htm


